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LIVRE 2 : TITRE 1
 

Article EC 13. - Maintenance.

En complément de l'article EL 18, les dispositions suivantes sont applicables :
- l'exploitant de l'établissement doit pouvoir disposer en permanence de lampes de rechange correspondant aux modèles utilisés dans l'éclairage de sécurité, que celui-ci soit alimenté par une source centralisée ou constitué de blocs autonomes ;
- une notice descriptive des conditions de maintenance et de fonctionnement doit être annexée au registre de sécurité. Elle devra comporter les caractéristiques des pièces de rechange.

 

 

 

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